Mentions Légales

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Le Propriétaire est : Julie Fréchette

Adresse postale du propriétaire : 21 Rte Odias-Marin N, Ste-Anne-des-Monts, Qc. Canada G4V 2B7

Le Créateur du site est :  Julie Fréchette

Le Responsable de la publication est :  Câlin Bout'chou

Contacter le responsable de la publication :  Julie Fréchette

Le responsable de la publication est une personne physique.

Le Webmaster est  :  Câlin Bout'chou

Contacter le Webmaster :   07 56 98 94 83

L'hébergeur du site est : Shopify Inc. , 126 York St. , Ottawa, Ontario,  K1N 5T5, Canada.

 

2.Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.calinboutchou.com

Le site www.calinboutchou.com, regroupe un ensemble de services, dans l'état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.calinboutchou.com Le site www.calinboutchou.com est mis à jour régulièrement par Julie Fréchette.

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En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3.Accessibilité :

Le site www.calinboutchou.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au service, www.calinboutchou.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.calinboutchou.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4.Propriété intellectuelle :

Julie Fréchette est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site www.calinboutchou.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Julie Fréchette, propriétaire du site à l'email : contact@calinboutchou.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5.Liens hypertextes et cookies :

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6.Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

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